Les drones: entre le gadget et l’autoroute du futur!

L’espace aérien représente une voie d’avenir pour les utilisateurs de drone. Mais encore faut-il suivre les règles de Transports Canada.

Il y a ceux qui déambulent dans les rues les yeux fixés sur leur téléphone intelligent à la recherche, à leurs risques et périls, de petits êtres qui n’existent pas vraiment! Et, de plus en plus, ceux qui ont plutôt intérêt à garder le regard vers le ciel où leurs objets volants, ceux-là bien réels, attirent la curiosité. Moins rapidement que les Pokemon go, les drones gagnent aussi en popularité, année après année.

Appelons-le Monsieur X. Un soir de juillet, alors qu’il se trouve chez des amis pour savourer le calme et la sainte paix, un drôle d’oiseau vient rompre ce moment d’harmonie, entre chien et loup. Survolant le patio, où se tient le groupe, le drone prend des photos pendant de longues minutes. «Inconfortable, dérangeant», partage ce citoyen.

Un mois plus tôt, il avait vécu le même sentiment de danger imminent au départ du Tour du lac Mégantic quand un drone s’était promené très bas au-dessus de la foule. «Et ce ne sont pas des incidents isolés», note cet homme.

En marge d’une manifestation contre le transport du pétrole par train, en juillet, pendant la cérémonie d’inauguration du nouveau système d’éclairage de l’église Ste-Agnès, ou encore durant un événement de masse au parc des Vétérans en septembre, encore ces curieux objets volants bien identifiés.
Entre le nouveau jouet populaire, disponible dans les magasins à grande surface, et d’autres modèles plus sophistiqués, ceux des magasins électroniques spécialisés, équipés pour répondre à des besoins commerciaux, une large palette de prix pouvant varier de quelques dizaines à quelques milliers de dollars.

À première vue, les utilisateurs semblent flotter dans un flou non réglementé, le far-west de la course à l’espace en basse altitude, mais rien de plus faux. Le règlement fédéral de Transports Canada est clair: ne jamais utiliser les drones à plus de 90 mètres d’altitude, à moins de 150 mètres de personnes, d’animaux, de bâtiments, de structures ou de véhicules; dans des zones peuplées ou à proximité d’une foule, par exemple, pendant des activités sportives, des spectacles, des festivals ou des feux d’artifice; à proximité de véhicules en mouvement, d’autoroutes, de ponts, de rues achalandées «ou de tout autre endroit où vous pourriez mettre les conducteurs en danger ou les distraire.» Ce qui revient à exclure de leur zone autorisée de vol une grande partie du territoire de la ville de Lac-Mégantic! Pourtant, ils étaient bien là, jusqu’à tout récemment.

Le photographe Claude Grenier, propriétaire d’un appareil Phantom IV depuis le début de l’été, raconte qu’il était «comme un enfant» le jour où il a fait voler son drone au-dessus du lac Trois-Milles. Plus tard, il avoue que ce qui a pété sa bulle, c’est le retour à la maison après une journée de formation à Beloeil en vue de la préparation du long document de 17 pages qu’il souhaitait compléter pour l’obtention d’un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS), une autorisation de vol émise par Transports Canada. Une obligation, mais pas pour tout le monde! Transports Canada est clair: vous utilisez votre drone à des fins récréatives? Il pèse 35 kg ou moins? Vous n’avez pas besoin d’une permission spéciale pour faire voler votre drone. Cependant, vous en êtes responsable en tout temps pour ne pas mettre en danger des vies, des aéronefs et des biens», lit-on sur le site du ministère fédéral.

«Il faut fournir le modèle du drone, l’utilisation qu’on veut en faire, une photo aérienne du périmètre de vol, l’autorisation de la personne d’où tu t’envoles et là où tu atterris, des assurances responsabilité, un protocole en cas de perte de signal, tenir un carnet de vol. Des règles du jeu très restrictives», déplore le photographe.

Pour l’instant, l’appareil est retenu au sol, en attendant une réécriture du règlement, prévue pour 2016 mais reportée en 2017. Il songe même à le vendre. Et pourtant, «le drone représente un réel potentiel commercial, avec plein d’utilités.» Le véhicule de l’avenir, non habité ou habité!

Un outil plein de promesses pour les médias, les agents d’immeubles, les arpenteurs, les municipalités, la recherche et le secours en forêt, la surveillance aérienne, les enquêtes policières, pourquoi pas?
Les vols dits «commerciaux», au bénéfice des agents d’immeubles, des municipalités ou des photographes, exigent l’obtention d’une autorisation.

Un autre propriétaire, Patrick Guénette, juge le temps d’attente avant d’obtenir une autorisation de vol beaucoup trop long. Il souhaitait prendre des images en vol lors de la récente Traversée internationale du lac Mégantic, début août. Il s’est pris trop tard. L’appareil Phantom III est demeuré au sol. «Le délai est de trente jours. Peut-être l’an prochain», dit-il.

Histoires d’horreur

Un entrepreneur reçoit le contrat d’un agent d’immeubles pour prendre des images de propriété. Un mois après s’être exécuté, il reçoit une lettre de Transports Canada lui mentionnant qu’il fait l’objet d’une enquête parce qu’il n’a pas respecté les règles d’utilisation d’un drone. Sa réaction: «C’est pratiquement impossible d’avoir un permis pour filmer une maison. Il faut que je me tienne dans une zone de plus de neuf kilomètres d’une zone urbaine», se plaint-il.

En juillet 2015, lors du Festival d’été de Québec, le propriétaire d’un drone a été arrêté par la police municipale. Il avait eu la mauvaise idée de faire voler son engin au-dessus de la foule. Au service de relations avec les médias de la Sûreté du Québec, on assure qu’aucune plainte n’a encore été portée à l’attention du corps policier à travers le Québec. L’application de la loi fédérale ne relève pas de leur juridiction.

Certains utilisateurs doivent posséder un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS) pour piloter leur drone. Si le certificat est manquant, les amendes peuvent aller jusqu’à 5000$ pour une personne et 25 000$ pour une entreprise. Sur le site de Transports Canada d’autres consignes: utiliser votre drone le jour et lorsqu’il fait beau.

Est-ce que quelqu’un aurait pu s’en servir lors de la tragédie de juillet 2013? Non, s’il faut en croire la réglementation, puisque le centre-ville sinistré était devenu une zone où ces pilotes auraient pu nuire au travail des premiers intervenants. Un espace aérien réglementé pour la circonstance!

Transports Canada prend soin d’indiquer sur son site que les pilotes d’UAV sont responsables d’avoir un niveau satisfaisant de connaissances et d’expériences et d’aptitudes pour utiliser ces appareils de façon sécuritaire et légale.